Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Forêt Méditerranéenne
/
foresterranée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

foresterranée
Association Forêt Méditerranéenne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3363228
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/06/2015
foresterranée de Forêt Méditerranéenne

Présentation de la marque foresterranée

Déposée le 6 juin 2005 par l'association loi 1901 Forêt Méditerranéenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « foresterranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Forêt Méditerranéenne domicilié(e) 14 Rue Louis Astovin,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 474 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Bonnier Association Forêt Méditerranéenne domicilié(e) 14 Rue Louis Astovin,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque foresterranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque foresterranée est expirée depuis le 6 juin 2015.

Forêt Méditerranéenne a également déposé les autres marques suivantes : FORESTERRANEE 87 , FORET MEDITERRANEENNE , (Marque figurative) , FORET MEDITERRANEENNE FORET MEDITERRANEENNE , (Marque figurative) , forêt méditerranéenne , LA FEUILLE & L AIGUILLE , la feuille & l'aiguille , FORESTERRANEE


Association Forêt Méditerranéenne Association loi 1901 - 14 Rue Louis Astovin,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 340474543


Monsieur Jean Bonnier Association Forêt Méditerranéenne - 14 Rue Louis Astovin,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Conduite de colloques, cycles de conférences, séminaires. Affiche.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.